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Le présent document définit les exigences et les lignes directrices relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD –Accréditation des OEN sera utilisée...

Document technique complémentaire au Guide pour l’intégration de l’adaptation aux changements climatiques dans les normes canadiennes Les effets des changements climatiques sont déjà visibles partout au Canada et devraient s...

Version 1 – Mars 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d'accréditation des organismes d'élaboration de normes, les exigences relatives au cycle d’accréditation, l'auto-déclaration, et le système d...

Depuis 2016, le Programme de normes pour des infrastructures résilientes du CCN encadre la rédaction de dizaines de normes et de directives qui protègent le parc d’infrastructures critiques du Canada. Courant 2020, le CCN a...

Le rapport de 28 pages, commandé par le Conseil canadien des normes (CCN) et produit par le Conference Board du Canada, explique et confirme le rôle essentiel des normes dans la croissance économique et la productivité du...

Assurer la résilience climatique des infrastructures canadiennes Rapport d’étape 2016-2019 Dans le budget fédéral de 2016, le CCN s’est vu allouer une enveloppe de 11,7 millions de dollars sur cinq ans pour soutenir les...

Bilan 2016-2021 du Programme de normes pour des infrastructures résilientes Nos bâtiments et nos infrastructures sont conçus en fonction des conditions météorologiques. Nous nous attendons à ce que nos maisons nous protègent...

Un nouveau rapport de l’Institut de prévention des sinistres catastrophiques (IPSC) et du Conseil canadien des normes (CCN) recommande l’élaboration de méthodes normalisées pour réaliser des études de cas sur les incendies en...

Ce rapport examine le détail des coûts importants qu’engendre la mauvaise qualité de l’air intérieur. Les organismes de réglementation intègrent des renvois à des normes sur la qualité de l’air dans les règlements pour...

L’habillage du présent document a été actualisé le 14 avril 2021. Le texte du document a été publié le 2 août 2019.

Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter...